1. Éditeur du site
Le site https://www.anbasad.fr est édité par :
- Raison sociale : Maison ST FORT
- Nom commercial : L'ANBASAD
- Forme juridique : [À compléter]
- Capital social : [À compléter]
- Siège social : 93600 Aulnay-sous-Bois
- SIRET : [À compléter]
- RCS : [À compléter]
- TVA intracommunautaire : [À compléter]
- Téléphone : 07 67 01 90 73
- Email : contact@maisonstfort.fr
Directeur de la publication : Jean ST FORT
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Nom : [Nom de l'hébergeur]
- Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
- Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Maison ST FORT ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Maison ST FORT.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
Maison ST FORT s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Maison ST FORT ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Maison ST FORT décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site
- pour toute survenance de bogues
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Maison ST FORT n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Données personnelles
Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
7. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies à tout moment via le bouton "Gérer les cookies" présent dans le pied de page du site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.